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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATESSociété par Actions Simplifiée
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ECO BELT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO BELT
GATES SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3458175
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2016
ECO BELT de GATESSociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque ECO BELT

Déposée le 20 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATESSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO BELT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATESSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Z.I. Louvres, 2 rue de La Briqueterie,95380 LOUVRES - 95380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO BELT est expirée depuis le 20 octobre 2016.

GATESSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : TEXRODE AGRAF , Diradia


GATES SAS Société par Actions Simplifiée - Z.I. Louvres, 2 rue de La Briqueterie,95380 LOUVRES - 95380 - France - SIREN 391933538


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Composants à transmission de puissance en tant que pièces pour moteurs de véhicules terrestres, à savoir courroies d'entraînement ; systèmes et dispositifs d'entraînement par courroies à accessoires de face pour moteurs de véhicules terrestres, en particulier destinés à être utilisés en rapport avec le fonctionnement d'alternateurs et de compresseurs d'air conditionné ; courroies d'entraînement et courroies de transmission de puissance pour moteurs de véhicules terrestres ; courroies d'entraînement et courroies de transmission de puissance pour machines, moteurs et groupes moteurs à usage industriel.

Dispositifs de transmission de puissance pour véhicules (autres que courroies pour véhicules terrestres), ainsi que leurs éléments ; systèmes et dispositifs d'entraînement par courroies à accessoires de face pour véhicules terrestres, en particulier destinés à être utilisés en rapport avec le fonctionnement d'alternateurs et de compresseurs d'air conditionné ; courroies d'entraînement et courroies de transmission de puissance pour véhicules terrestres.